Quelle étude de sol choisir ?

Etudes de sols

Etudes géotechniques, plusieurs sortes d’études de sol, comment s’y retrouver ?

Les études de sol sont clairement codifiées par la nouvelle norme NFP 94-500 révisée en 2013.

Il en existe plusieurs et chacune correspond à une mission précise du géotechnicien, et une circonstance tout aussi précise de l’avancée du projet de construction de maison individuelle. Il est assez facile de s’y perdre.

Laquelle faut-il demander et quand ?
Qui doit en supporter les frais ?
Comment s’y retrouver ?

Faisons le point

Les différentes études de sol

Les deux grandes catégories d’études de sol.

La finalité des études géotechniques est double. Repérer les risques existant dans le sol, risque de gonflement des argiles notamment. Adapter ensuite la construction aux risques identifiés.

Etudes G1

Les études G1 qui sont des études géotechniques préalables.

Les études préalables se composent de deux phases :

- G1ES : étude de site,

- G1PGC : principes généraux de construction.

Etudes G2

Les études G2 regroupent les études géotechniques de conception.

Les études de conception se composent de trois phases :

- G2AVP : avant-projet,

- G2PRO : projet,

- G2DCE/ACT : Dossier de consultation des entreprises/Assistance pour la passation des contrats de travaux.

Avant l'achat d'un terrain

Les études de sol G1 sont effectuées avant l’achat du terrain

Selon l’article R431-16 du code de l’urbanisme, l’attestation d’étude de sol G1ES peut vous être demandée pour l’obtention de votre permis de construire, dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPR), du Plan d’Occupation des Sols (POS) ou du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Celle-ci consiste en une analyse du sol de la parcelle, permettant une première identification des risques liés à sa composition. Elle ne comporte aucune préconisation.

Quant à l’étude de sol G1PGC, elle est rendue obligatoire par la loi Elan, avant la cession d’un terrain à bâtir. C’est le vendeur qui se charge de la faire effectuer et en assume le coût. Il doit la joindre à l’acte de vente. Plus précise que la précédente, elle tient compte du projet de construction, afin d’identifier les propriétés mécaniques précises du terrain et de sa teneur en argile et comprend des préconisations.

Après l'achat d'un terrain

Les études de sol G2 effectuées après l’achat du terrain

Les études géotechniques G2 sont réalisées à différentes étapes de réalisation du projet de construction. C’est généralement le constructeur qui en a la charge.

L’étude de sol G2AVP a lieu avant le début des travaux. Celle-ci permet de définir les solutions envisageables, notamment au niveau des fondations. La seconde étude géotechnique, G2PRO, a pour objectif d’aider à concevoir le projet de construction. Les points sensibles identifiés lors de la phase précédente sont étudiés afin de leur trouver une solution adaptée. La troisième phase, G2DCE/ACT et un document de liaison détaillant les travaux à effectuer. Elle est remise aux différents artisans intervenant sur les travaux, qui doivent s’y conformer.

Acheteur ou Vendeur ?

De quoi doit se préoccuper le porteur de projet ?

Les études de sol G1 sont à la charge du vendeur. L’acheteur doit s’assurer que l’attestation soit bien annexée au dossier de vente. Quant aux études G2, sauf s’il s’agit d’une autoconstruction par exemple, elles seront gérées par le constructeur.